Conseil d Agglomération du 19 décembre 2019




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-189POLITIQUE CULTURELLE : sélection des projets en matière d'initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la CAH - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-177PLAN DE DEPLACEMENTS INTERCOMMUNAL : premières orientations et pistes d'actions - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-178OBSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DES GARES : mise en place d'un programme d'aménagements - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-179SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE DE BRUMATH : convention de cofinancement avec la Région Grand Est - Délibération - Annexe23/12/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-206DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-207RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-180SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE POUR LA PERIODE 2020/2026 : adoption du plan d'action n°1 - Délibération - Annexe23/12/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-191GESTION PATRIMONIALE DES SITES MUTUALISES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET SES COMMUNES MEMBRES : conclusion de conventions-cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CC-192CONVENTIONS DE COOPERATION PUBLIC-PUBLIC ET DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVES AU PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BIOMASSE SUR LE SITE DU COLLEGE DE BRUMATH ET D'UN RESEAU DE CHALEUR TECHNIQUE DESSERVANT LE COLLEGE, LE GYMNASE, LES ECOLES ROBERT SCHUMAN, LES CIGOGNES ET LE FUTUR ACCUEIL PERISCOLAIRE - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-193ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : fixation des attributions de compensation d'investissement 2019 et actualisation de certaines attributions de compensation de fonctionnement 2019 suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-194BUDGET PRINCIPAL 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CC-195BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-196BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-197BUDGET ANNEXE DU SERVICE DU TRANSPORT 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-198BUDGETS ANNEXES DES ZONES D'ACTIVITE : fusion au sein d'un budget unique à compter de l'exercice 2020 et décisions modificatives 2019 - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-199BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-200AUTORISATIONS DE PROGRAMMES/CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : actualisation 2019 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-201FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2020 - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-202CONTRAT DE RURALITE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2020 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-203TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2020 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-204ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 : débat - Délibération - Annexe23/12/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-188APPEL A PROJETS JEUNESSE 2020 : subventions - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-190OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU, FORET & TERRE DE POTIERS : convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-181BILAN DES DOCUMENTS D'URBANISME : réalisation d'un bilan des PLUi et PLU en vigueur - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-182HABITAT : Conseil Local de l'Habitat et de l'Attractivité - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-183VOIE DE LIAISON SUD : avenant au contrat d'obligations réelles environnementales - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CC-184PLAN LOCAL D'URBANISME DE KRIEGSHEIM : approbation - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-185PLAN LOCAL D'URBANISME DE KRIEGSHEIM : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-186ACQUISITION FONCIERE : Commune de Haguenau, route de Strasbourg - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CC-187ESPACE INFO ENERGIE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : reconduction de la convention de financement avec l'ADEME - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-174OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-175TERRITOIRE D'INDUSTRIE - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CC-176CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE BISCHWILLER, LA VILLE DE BISCHWILLER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe23/12/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-205PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel au profit de l'Office de Tourisme du Pays de Haguenau, Forêt et Terre de Potiers, de l'Office des Sports et Loisirs et de la Commune de Bilwisheim - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/12/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-172CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CC-173CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2019 - Délibération - (sans annexe)23/12/2019